Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROZIER
Numéro de dépôt :
3449595
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Présentation de la marque ROZIER
Déposée le 11 septembre 2006 par GEORGES GASSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ROZIER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEORGES GASSOU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 août 2007 - Rejet total n°459601 - Publication au BOPI 2007-08-27
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42